Mentions légales
Mentions légales
Le présent site internet est édité par CAMBRA, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 103 197 034 00012. Son siège social est établi au 2, boulevard Ledru Rollin, 34000 Montpellier, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94103197034.
Responsable de la publication
Le directeur de la publication est Olivier GRAPIN.
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter CAMBRA par e-mail à l’adresse suivante : contact@cambra.fr.
Hébergement du site
Ce site est hébergé par la société IONOS, dont le siège social se situe 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France.
Site web : https://www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site – textes, images, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes, sons, ainsi que leur mise en forme – est protégé par la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation écrite préalable de CAMBRA est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations susceptibles d’être collectées sur ce site sont exclusivement destinées à un usage interne. CAMBRA s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles et à ne jamais les communiquer à des tiers sans autorisation.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données vous concernant.
Pour exercer ces droits, il suffit d’adresser une demande écrite à contact@cambra.fr.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer l’expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Le refus d’enregistrer certains cookies peut toutefois altérer le fonctionnement du site.
Responsabilité
CAMBRA s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, mais ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles interruptions de service.
L’utilisateur accède au site sous sa seule responsabilité. CAMBRA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder au site ou à ses contenus.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. CAMBRA n’a aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.
Conditions particulières
Aucune condition particulière n’est actuellement applicable.